Article 9 – CONSEIL D’ADMINISTRATION : l’association est dirigée par un CONSEIL d’ADMINISTRATION composé de 8 à 15 membres, élus pour une durée de deux ans par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par semestre, sur convocation du Président ou à la demande du quart des membres du Conseil.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10 – BUREAU : Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un.e Président.e et, un.e ou plusieurs vice-présidents
- Un.e secrétaire et s’il y a lieu un.e secrétaire-adjoint.e,
- Un.e trésorier.e et si besoin un.e trésorier.e adjoint.
Article 11 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE : l’Assemblée Générale comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier postal ou courriel, par les soins du Président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale et le rapport d’activité de l’association. Le trésorier présente le bilan financier de l’association.
Sur proposition du Conseil d’Administration, elle vote le montant des cotisations annuelles.
Tous les deux ans elle procède au renouvellement des membres élus du Conseil d’Administration.
Seules les questions figurant à l’ordre du jour pourront être débattues. Les questions posées devront être communiquées au Conseil d’Administration au moins trois jours avant la date de l’assemblée générale.
Le vote par procuration est autorisé. Un membre ne pourra détenir plus de trois procurations.
Si les circonstances l’exigent, l’Assemblée Générale pourra se tenir à distance par tout moyen technique existant.